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1- Propriété du Site

L’intégralité du Site et tous les éléments le constituant à savoir le logiciel et le contenu tels que les textes, graphismes, vidéos, images animées ou fixes, sons, icônes, procédés, produits, technologie, savoir-faire, graphismes, documents téléchargeables, marques, logos et noms de domaine sont la propriété exclusive de DCI ou de ses donneurs de licence.

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De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom DCI et/ou son logo, ainsi que toute version dérivée de ceux-ci. Ces marques/logos sont protégés par le droit d’auteur et objet d’enregistrements auprès des offices de Propriété Intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de telles marques commerciales et/ou de tels logos qui serait faite sans l’autorisation expresse de DCI est interdite conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

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2- Accès au Site

L’accès et l’utilisation du Site se font exclusivement aux risques de l’Utilisateur. Ni DCI, ni aucune autre partie impliquée dans la création du Site, ne pourront être tenues responsables des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, spéciaux, particuliers ou accessoires quelle qu’en soit leur(s) cause(s) et résultant notamment de l’accès au Site, l’inaccessibilité du Site, l’accès à tout site internet relié (notamment par lien hypertexte), l’inexactitude de l’information contenue dans le Site ou dans un site internet relié par lien hypertexte, les virus transmis lors de l’accès et de l’utilisation du Site et/ou du téléchargement de tout contenu. En outre, l’Utilisateur reconnaît et accepte expressément que DCI ne peut être tenu responsable de contenus, données, textes, images, vidéo ou audio de nature diffamatoire, offensante ou illégale qui seraient postés sur le Site par un tiers.

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3- Informations figurant sur le Site

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4-Modifications du contenu du Site

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5- Liens hypertexte

5.1- Du Site

Afin de faciliter l’accès à d’autres sites susceptibles d’apporter un complément d’information à l’Utilisateur, DCI a inséré sur son Site un certain nombre de liens hypertexte. L’insertion de ces liens est faite à titre purement indicatif. Le choix des liens ne dénote pas d’une hiérarchisation ou d’une recommandation de la part de DCI.

La responsabilité de DCI ne saurait être engagée au titre d’un site tiers auquel l’Utilisateur aurait eu accès via le Site. DCI décline formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elle offre des liens. DCI ne dispose d’aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers, et propose ces liens en tant que service à l’Utilisateur du Site. La décision d’activer les liens appartient exclusivement à l’Utilisateur du Site.

5.2- Vers le Site

L’Utilisateur du Site pourra librement mettre en place sur un site dont il est l’éditeur un lien hypertexte en direction du Site. Il s’engage cependant à retirer ce lien à première demande de DCI. Nonobstant ce qui précède, la mise en place de liens hypertextes vers le Site est possible sous réserve de l’application des conditions suivantes :

-Il est interdit de supprimer, déformer ou de modifier la taille ou l’apparence des logos de DCI ;
-La mise en place du lien ne signifie en aucune façon que nous approuvons les produits et/ou services présentés sur le site concerné ;
-La mise en place du lien ne doit pas avoir pour effet de donner une fausse représentation de la relation qui existe entre DCI et l’Utilisateur concerné et/ou de donner des informations erronées au sujet de DCI ;
-L’utilisation des marques de DCI affichés sur le Site sans l’autorisation préalable et écrite de DCI est interdite ;
-Le site sur lequel est mis en place le lien vers notre Site ne doit en aucun cas publier des contenus, données, textes, images, vidéo ou audio de nature diffamatoire, offensante ou illégale, notamment enfreignant les droits de propriété intellectuelle ou de manière générale n’étant pas conforme aux dispositions légales et règlementaires en vigueur.

L’Utilisateur qui ne respecte pas les conditions précisées ci-dessus pourra faire l’objet de poursuites de la part de DCI.

6- Informations transmises par l’Utilisateur

Toutes les informations transmises par l’Utilisateur au travers du Site, et notamment les données, questions, commentaires et suggestions communiqués par l’Utilisateur à DCI, seront traitées par DCI comme des informations non confidentielles. Toutes les informations transmises par l’Utilisateur à DCI au travers du Site deviennent la propriété de DCI qui pourra les utiliser librement.

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7- Crédits photos

  • Groupe DCI
  • Atechsys
  • Armée de l’Air / Jean-Luc Brunet
  • Airbus Defence & Space
  • Arquus
  • Cyber Test Systems
  • Dassault Aviation
  • HeliDax